Livres et manuels de droit

Le droit pénal des affaires est une matière complexe, en raison notamment de la dispersion des ses sources, des mouvements de dépénalisation et de pénalisation qui s'y succèdent à un rythme effréné et de la juxtaposition fréquente des sanctions pénales et administratives.

Aussi la présentation de l'ouvrage privilégie-t-elle clarté et simplicité en distinguant classiquement les infractions de droit commun applicables en droit des affaires (escroquerie, abus de confiance, faux, atteintes aux systèmes de traitement automatique des données, corruption, prise illégale d'intérêt, recel, blanchiment, etc.) des infractions spécifiques aux principales branches du droit des affaires (sociétés, bourse, concurrence, entreprises en difficulté, consommation). Les développements intègrent les dernières évolutions législatives (loi du 26 juillet 2005 dite de sauvegarde des entreprises, loi du 2 août 2005 en faveur des petites et moyennes entreprises) et jurisprudentielles (prescription de la tromperie).

Sommaire :
Les infractions de droit commun applicables en droit des affaires
Les atteintes au devoir de probité
Les atteintes à la vérité : les faux
Recel de chose et blanchiment
Les infractions spécifiques au droit des affaires
Obligations et interdictions de la vie des affaires
Le droit pénal des sociétés commerciales
Le droit pénal de la bourse
Le droit pénal de la concurrence
Le droit pénal des entreprises en difficulté
Le droit pénal de la consommation

Nombre de pages : 492
Editeur : LGDJ

A propos de l'auteur :
Frédéric Stasiak est agrégé des facultés de droit, professeur à l'Université de Nancy 2.