Droits maritimes
Relié: 1008 pages
Editeur : Dalloz-Sirey;
Édition 2006-2007 (29 décembre 2005)
Collection : Dalloz Action
Présentation de l'éditeur
L'ensemble des disciplines du droit de la mer est étudié sous une approche transversale qui correspond à la pluridisciplinarité du monde océanique, tout à la fois milieu physique, producteur de ressources et vecteur du commerce. Les auteurs répondent aux questions issues de la nature juridique hybride de l'océan. Quelles influences ont produit les sources, souvent lointaines, des droits maritimes sur les autres branches du droit ? Quelle est la nature juridique des espaces marins et quelles compétences les Etats peuvent-ils y exercer ? Comment est organisé le transport de marchandises par mer ? Qu'est-ce qu'un navire et quel est le régime juridique de son équipage ? Compte tenu de la croissance du trafic maritime, comment améliorer la sécurité maritime et la prévention contre les pollutions, ainsi que l'indemnisation des victimes ; quelle étendue ou limite réserver à la responsabilité du secteur maritime ? Comment gérer le littoral, espace fragile et rare, entre planification des usages et mesures de protection ? Comment assurer aux ports une gestion juridique souple tout en permettant de contrôler leur développement ? Quelles règles internationales, communautaires et nationales peuvent-elles assurer une activité constante des pêches maritimes et de l'aquaculture ainsi qu'un aménagement durable des ressources marines ? Destiné aux praticiens du monde de la mer, tant navigants qu'à terre, privés comme publics, cet ouvrage peut aussi aider les avocats et les magistrats, les professions liées à l'urbanisme, comme les élus du littoral confrontés à des situations juridiques délicates. Il est également destiné aux étudiants de master 1 et 2, et aux doctorants des disciplines de la mer.
Sommaire :
Les sources des droits maritimes
Le droit international de la mer
Le droit communautaire maritime
Le droit maritime privé
Le droit social des gens de mer
Le droit du littoral
Le droit portuaire
L'exploitation des ressources de l'océan
La protection de l'environnement marin
A propos des auteurs :
Membres du Centre de droit maritime et océanique (CDMO) de la faculté de droit et de sciences politiques de l'université de Nantes, les auteurs ont élaboré cette nouvelle édition, entièrement refondue en un seul volume, sous la direction de :
- Jean-Pierre Beurier, professeur de droit public, et consultant des Nations unies
- Patrick Chaumette est professeur de droit privé
- Philippe-Jean Hesse et André-Hubert Mesnard sont professeurs émérites
- Martin Ndende, professeur de droit privé, est directeur-adjoint du CDMO. - Gwenaëlle Proutiere-Maulion, maître de conférences de droit privé, est directrice du CDMO
- Robert Rézenthel est chargé de cours à Lille 2
- Yves Tassel, professeur de droit privé, est arbitre maritime.
Editeur : Dalloz-Sirey;
Édition 2006-2007 (29 décembre 2005)
Collection : Dalloz Action
Présentation de l'éditeur
L'ensemble des disciplines du droit de la mer est étudié sous une approche transversale qui correspond à la pluridisciplinarité du monde océanique, tout à la fois milieu physique, producteur de ressources et vecteur du commerce. Les auteurs répondent aux questions issues de la nature juridique hybride de l'océan. Quelles influences ont produit les sources, souvent lointaines, des droits maritimes sur les autres branches du droit ? Quelle est la nature juridique des espaces marins et quelles compétences les Etats peuvent-ils y exercer ? Comment est organisé le transport de marchandises par mer ? Qu'est-ce qu'un navire et quel est le régime juridique de son équipage ? Compte tenu de la croissance du trafic maritime, comment améliorer la sécurité maritime et la prévention contre les pollutions, ainsi que l'indemnisation des victimes ; quelle étendue ou limite réserver à la responsabilité du secteur maritime ? Comment gérer le littoral, espace fragile et rare, entre planification des usages et mesures de protection ? Comment assurer aux ports une gestion juridique souple tout en permettant de contrôler leur développement ? Quelles règles internationales, communautaires et nationales peuvent-elles assurer une activité constante des pêches maritimes et de l'aquaculture ainsi qu'un aménagement durable des ressources marines ? Destiné aux praticiens du monde de la mer, tant navigants qu'à terre, privés comme publics, cet ouvrage peut aussi aider les avocats et les magistrats, les professions liées à l'urbanisme, comme les élus du littoral confrontés à des situations juridiques délicates. Il est également destiné aux étudiants de master 1 et 2, et aux doctorants des disciplines de la mer.
Sommaire :
Les sources des droits maritimes
Le droit international de la mer
Le droit communautaire maritime
Le droit maritime privé
Le droit social des gens de mer
Le droit du littoral
Le droit portuaire
L'exploitation des ressources de l'océan
La protection de l'environnement marin
A propos des auteurs :
Membres du Centre de droit maritime et océanique (CDMO) de la faculté de droit et de sciences politiques de l'université de Nantes, les auteurs ont élaboré cette nouvelle édition, entièrement refondue en un seul volume, sous la direction de :
- Jean-Pierre Beurier, professeur de droit public, et consultant des Nations unies
- Patrick Chaumette est professeur de droit privé
- Philippe-Jean Hesse et André-Hubert Mesnard sont professeurs émérites
- Martin Ndende, professeur de droit privé, est directeur-adjoint du CDMO. - Gwenaëlle Proutiere-Maulion, maître de conférences de droit privé, est directrice du CDMO
- Robert Rézenthel est chargé de cours à Lille 2
- Yves Tassel, professeur de droit privé, est arbitre maritime.
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